Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POTAGER CITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « POTAGER CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-12 du 23 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POTAGER CITY domicilié(e) 5 RUE DU FIEF - 69780 - TOUSSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 600 781 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POTAGER CITY, M. Alarçon Yoann domicilié(e) 5 RUE DU FIEF - 69780 - TOUSSIEU - France.
La marque POTAGER CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POTAGER CITY, SAS - 5 RUE DU FIEF - 69780 - TOUSSIEU - France - SIREN 499600781
POTAGER CITY, M. Alarçon Yoann - 5 RUE DU FIEF - 69780 - TOUSSIEU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632884 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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